Community Land Trust Bxl

La ville de demain sur un terrain commun | De stad van morgen op gemeenschapsgrond

FAQ

Klik hier voor Nederlands

Les CLT en quelque questions

Qu’est-ce qu’un Community Land Trust ?

C’est une association sans but lucratif qui acquiert et gère des terrains et des bâtiments. Son objectif est de permettre à des familles à revenus modestes de résoudre leur problème de logement via l’acquisition. Le CLT rénove ou construit des bâtiments pour faciliter l’achat du logement et pour favoriser l’installation d’activités utiles au quartier.

Comment le CLT peut permettre à des familles à faibles revenus de devenir propriétaires de leur logement ?

En séparant la propriété du sol de celle du bâtiment, la famille peut acheter à un prix abordable. Le CLT reste propriétaire de la terre et la famille achète seulement le bâtiment.

Existe-t-il déjà un Community Land Trust à Bruxelles?

Le premier Community Land Trust du continent européen est entré dans les faits en 2013, après quatre années de préparation. Le CLTB est composé de deux structures: une ASBL et une Fondation d’Utilité Publique.

Qui pourra faire partie du Community Land Trust?

Un principe important dans tous les CLT est que tout le monde qui veut, est d’accord avec les buts et habitant sur le territoire d’action du Land Trust, peut devenir membre. Celui qui habite un logement CLT devient automatiquement membre. Le CLT est un ensemble de membres. Le CLTB est géré par des représentants d’habitants (1/3 du conseil d’administration), des représentants « autres membres » (1/3 du conseil d’administration) et des représentants des pouvoirs publics (1/3).

A l’origine composée par la quinzaine d’associations fondatrices de la plateforme CLTB, l’association rassemble aujourd’hui une centaine de membres adhérents. Si vous souhaitez soutenir notre action en devenant membre du CLTB, il vous suffit de remplir le formulaire d’adhésion sur la page dédiée en cliquant ici.

Qui décide ?

Le CLTB est dirigé par des représentants des habitants (1/3), des représentants des membres du quartier et de la société civile (1/3) et des représentants des pouvoirs publics (1/3).

Qui pourra habiter dans un logement CLTB ?

Il n’y a pas d’habitation CLTB réalisée mais des projets sont en cours de développement et il est dorénavant possible de vous inscrire comme candidat-acquéreur via ce site, en remplissant le formulaire de la page « Acquérir un logement ».

A-t-on les mêmes droits qu’un autre propriétaire ?

Pour connaître l’ensemble des règles et droits relatifs aux propriétaires d’un logement CLTB, vous pouvez consulter le règlement ci-joint.

Quelle est la taille d’un Community Land Trust? Combien de CLT y aura-t-il à Bruxelles?

Aux USA, il existe des CLT de toutes les tailles : les plus petits se composent de plusieurs maisons, les grands en contiennent plus de mille. Certains couvrent un petit quartier, d’autres une région entière. Dans la région bruxelloise, un et unique CLT est actif. Partout dans la région des projets se mettent en place, mais un seul CLT régional est le propriétaire de tous ces terrains. Les habitants des différents projets deviennent aussi tous membres de cette même organisation et tous les habitants de la région peuvent également le devenir.

Les logements en CLT sont-il différents des autres logements ?

Non, il peut y en avoir de toutes sortes : unifamiliaux ou en copropriété (ce sera le cas le plus fréquent), neufs ou de la rénovation, du bois ou de la brique, du passif ou pas ….
Le CLT pourrait aussi acheter des bâtiments existants et les transformer (par exemple des immeubles de bureaux en logements). Une fois que le CLT devient propriétaire du bâtiment, la propriété est divisée. Le Trust reste propriétaire du sol, tandis que les habitants deviennent propriétaires de leur logement.

Le CLT peut-il aussi créer autre chose que du logement? Des magasins, des crèches ou des salles de réunions?

Oui, c’est même souhaitable. Le CLT va s’efforcer de créer des fonctions différentes au sein d’un même bâtiment, là où c’est possible et utile. Par exemple, des logements aux étages et un commerce de proximité au rez-de-chaussée. Il existe aussi des CLT qui proposent des ateliers pour artistes ou des bureaux d’associations, d’autres sont même propriétaires de jardins communautaires ou de terrains agricoles.

Questions d’argent 

D’où vient l’argent qui rend les logements abordables?

La Région de Bruxelles-Capitale soutient l’activité du CLTB et met à disposition l’argent pour l’achat de terrains. En outre, les contrats de quartier offrent la possibilité d’acquérir du sol à bas prix.

En plus de subsides, le CLTB espère obtenir des dons, où la manière de l’apport en capital des investisseurs privés est examinée.

Spécifique pour les CLT est, quand un propriétaire vend son logement, qu’il n’y a pas besoin de subsides supplémentaires pour garder le logement à prix abordable pour l’acheteur suivant. Par contre, pour que le CLTB puisse lancer de nouveaux projets, des nouveaux subsides (ou des dons) sont nécessaires.

Comment déterminer le coût du sol? Combien coûtera un logement CLTB?

Le prix de vente sera défini de sorte que le logement puisse être abordable pour des personnes à bas revenus. Plus l’intervention financière du CLTB sera grande, moins l’acheteur devra payer. Mais cela signifie que celui-ci, au moment de la revente, recevra moins puisqu’il aura moins investi.

Que se passe-t-il si les prix de l’immobilier chutent?

Si un propriétaire décide de vendre son bien à un moment où les valeurs du marché sont affaiblies, il vendra effectivement à perte. Mais sa perte sera moins grande que s’il avait dû acheter à prix plein au départ. Aux Etats-Unis, les CLT se sont montrés très résistants face à la baisse des prix de l’immobilier suite à la crise des subprimes.

Que se passe-t-il si le Community Land Trust tombe en faillite?

Aux Etats-Unis, où est né le mouvement des Community Land Trust, ce n’est presque jamais arrivé qu’un CLT tombe en faillite. Si ce cas de figure survenait à Bruxelles, nous ferons en sorte que les terrains soient repris par une institution publique qui ait des objectifs similaires à ceux du CLT, et que les contrats liant les habitants au CLT perdurent sous la nouvelle institution.

Dois-je payer des intérêts si j’achète un logement CLT?

Oui. Certains musulmans, qui ne peuvent pas, pour des raisons religieuses, payer des intérêts pour rembourser leur prêt, voient dans la formule de répartition de la pluvalue à la vente d’un logement CLT un echo au précepte religieux. Cela dit, un prêt hypothécaire doit être effectué à l’achat d’un logement CLT, par exemple via un prêt social auprès du Fonds du Logement qui pratique des taux très intéressants. Le système CLT n’est donc pas dépourvu d’intérêts.


Veel gestelde vragen

Een Community Land Trust in Brussel?
Bestaat er al een Community Land Trust in Brussel?
Wie is de Community Land Trust?
Hoe groot is een Community Land Trust? Hoeveel CLT’s komen er in Brussel?
Waar komt het geld vandaan om de woningen betaalbaar te maken?
Waarom zou de overheid een CLT steunen?
Praktische vragen
Hoe bepaalt men de kostprijs van de grond? Hoeveel zal een CLT-woning kosten?
Hoe wordt de herverkoopprijs van een woning bepaald?
Wat als de vastgoedprijzen zouden dalen?
Kan een CLT ook bestaande woningen kopen, of bijvoorbeeld kantoorgebouwen omvormen tot woningen?
Kan een CLT ook iets anders dan woningen realiseren? Winkels bijvoorbeeld, of crèches, of ontmoetingslokalen?
Is een Community Land Trust hetzelfde als groepswonen?
Wie kan een CLT-woning kopen?
Kunnen mijn kinderen een CLT-woning erven?
Kan ik mijn CLT-woning verbouwen?
Moet ik rente betalen als ik een CLT-woning koop?
Wat gebeurt er als de Community Land Trust failliet gaat?

Bestaat er al een Community Land Trust in Brussel?

Na vier jaar voorbereiding werd in 2013 de eerste Community Land Trust van het Europese vasteland een feit. Twee organisaties vormen samen de CLT: een VZW en Stichting van Openbaar Nut.

Wie is de Community Land Trust?

Een belangrijk principe van alle CLT’s is dat iedereen die dat wil, die akkoord gaat met de doelstellingen en die in het werkingsgebied van de Land Trust woont kan lid worden. (ben je geïnteresseerd?  Hier vind je alles om lid te worden.) Wie in een CLT-woning woont wordt automatisch lid. In Brussel vragen wij ook aan kandidaat-kopers om lid te worden. De leden vormen samen de CLT. De CLT wordt bestuurd door vertegenwoordigers van de bewoners (1/3 van het bestuur), door vertegenwoordigers van de andere leden (1/3 van het bestuur) en door vertegenwoordigers van de overheid (1/3).

Hoe groot is een Community Land Trust? Hoeveel CLT’s komen er in Brussel?

CLT’s bestaan er in alle maten. De kleinste omvatten enkele huizen, de grootste meer dan duizend. Sommige bestrijken een kleine buurt, andere een hele regio. In het Brussels Gewest is één CLT actief. Overal in het gewest worden projecten opgestart, maar de gewestelijke CLT is eigenaar van al deze gronden. Bewoners van de verschillende projecten worden dus ook allen lid van dezelfde organisatie, en ook alle andere bewoners van het  gewest kunnen er lid van worden.

Waar komt het geld vandaan om de woningen betaalbaar te maken?

Het geld voor de aankoop van gronden zal komt van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest, via de minister bevoegd voor huisvesting. Bovendien bieden ook de wijkcontracten de mogelijkheid om gronden te verwerven tegen een goedkope prijs.
Naast subsidies hoopt de CLT ook giften te verwerven, en wordt er onderzocht op welke manier privé-investeerders een inbreng kunnen doen.
Typisch voor CLT’s is dat zij, wanneer een eigenaar zijn woning zou verkopen, geen bijkomende subsidie nodig heeft om de woning voor de volgende koper betaalbaar te houden. Om nieuwe projecten te lanceren heeft de CLT echter wel telkens nieuwe subsidies (of giften) nodig.

Waarom zou de overheid een CLT steunen?

Er zijn enorm veel argumenten.
Ten eerste kan het CLT-model, ergens tussen overheid en markt, tussen sociale
huurwoningen en aankoopsteun, mensen vanuit heel verschillende politieke hoeken bekoren. Enerzijds zullen Community Land Trusts grond collectiviseren, maar anderzijds geven zij mensen toegang tot privé-eigendom.
Door burgers meer bij hun gemeenschap te betrekken en door bewoners te helpen eigenaar te worden wordt gezorgd voor stabiliteit in de buurten.
Voor de overheid is dit ook financieel gezien een interessant model. In tegenstelling tot andere vormen van aankoopsteun blijven de woningen betaalbaar, ook wanneer de eerste eigenaar verkoopt.
De nood aan betaalbare woningen in Brussel wordt door iedereen erkend. Een Community Land Trust is zeker niet de oplossing voor alle problemen. Ook in de andere systemen, zoals sociale huurwoningen, moet blijvend geïnvesteerd worden. Maar CLT’s vormen een belangrijke aanvulling.

Hoe bepaalt men de kostprijs van de grond? Hoeveel zal een CLT-woning kosten?

In een volgebouwde stad als Brussel is het moeilijk om de waarde van de grond precies te bepalen. Het is echter niet zo dat de verkoopprijs van een CLT-woning gelijk is aan de “volledige” waarde min de kostprijs van de grond. De verkoopprijs zal zodanig bepaald worden dat de woning betaalbaar wordt voor mensen met een laag inkomen. Het kan dus zijn dat de verkoopprijs nog lager is dan de “volledige” waarde min de geschatte kostprijs
van de grond. Hoe hoger de tussenkomst van de CLT, hoe minder de bewoner zal moeten betalen. Maar dit betekent meteen dat hij, bij herverkoop, ook minder zal ontvangen. (Enkel wat hij zelf afbetaald heeft en een percentage van de meerwaarde daarop.)

Hoe wordt de herverkoopprijs van een woning bepaald?

Elke CLT heeft zijn eigen formule en berekeningswijze. De bedoeling is dat er een eerlijke verdeling van de meerwaarde is tussen de individuele eigenaar en de gemeenschap (tussen de verkoper en de CLT). Vele CLT’s proberen hun formule zodanig uit te werken dat de indexstijgingen worden opgevangen. Een veel geciteerde formule is die van de Champlain Housing Trust. Daarbij gaat 75 % van de meerwaarde bij verkoop naar de CLT, terwijl de verkoper 25 % ervan ontvangt.
Voor Brussel is er nog geen formule voor het bepalen van de herverkoopprijs bepaald.

Wat als de vastgoedprijzen zouden dalen?

In de Verenigde Staten hebben de CLT’s, tijdens de subprimes crisis, bewezen zeer resistent te zijn tegen dalende prijzen. Veel beter dan de vrije markt. Verhoudingsgewijs zijn er veel minder eigenaars van CLT-woningen in de problemen gekomen dan eigenaars op de vrije markt.
Als een eigenaar zijn woning wil verkopen wanneer de marktwaarde is gedaald zal hij inderdaad zijn woning met verlies verkopen. Maar zijn verlies zal lager zijn dan wanneer hij de volle prijs had moeten betalen bij aankoop.
Voor de CLT is er in principe ook geen probleem. Omwille van de lage prijzen zal ze de woning voor een betaalbare prijs kunnen verkopen zonder dat er een hoge tussenkomst nodig is.

Kan een CLT ook bestaande woningen kopen, of bijvoorbeeld kantoorgebouwen omvormen tot woningen?

Ja, dat kan, en waarschijnlijk zullen een groot deel van de woningen op deze manier worden gerealiseerd. Nadat de Land Trust eigenaar is geworden van het gebouw zal de eigendom opgesplitst worden. De trust blijft eigenaar van de grond, de bewoners worden eigenaar van hun woning.

Kan een CLT ook iets anders dan woningen realiseren? Winkels bijvoorbeeld, of crèches, of ontmoetingslokalen?

Ja, dat kan. De CLT zal zelfs, waar dat mogelijk en nuttig is, proberen om binnen één gebouw gemengde functies onder te brengen. Woningen op de verdiepingen, en een
buurtwinkel op het gelijkvloers, bijvoorbeeld. Er zijn ook CLT’s die ateliers voor kunstenaars of werkplaatsen ter beschikking stellen, sommige zijn zelfs eigenaar van stadstuinen of landbouwgronden.

Is een Community Land Trust hetzelfde als groepswonen?

Zeker niet. Community Land Trusts vertonen verwantschap met sommige vormen van groepswonen, maar verschillen er ook fundamenteel van. Het feit dat niet alleen bewoners maar ook de rest van de buurt lid kan worden bijvoorbeeld, het feit dat CLT’s zich voornamelijk richten tot mensen met een laag inkomen, en de herverkoopformules, het zijn allemaal wezenskenmerken van CLT’s die in de meeste projecten van groepswonen niet voorkomen.
CLT-woningen kunnen eengezinswoningen zijn (hoewel zij in Brussel waarschijnlijk een minderheid zullen uitmaken), of appartementen in mede-eigendom. Een project van groepswonen zou, voor zover (een deel van) de bewoners voldoet aan de inkomensvoorwaarden, wel kunnen deel uitmaken van de CLT.

Wie kan een CLT-woning kopen?

Je vindt alle informatie over de criteria en de toewijzing hier.

Kunnen mijn kinderen een CLT-woning erven?

Jazeker. Als CLT-eigenaar heb je bijna dezelfde rechten als een andere eigenaar. De precieze voorwaarden moeten echter nog worden vastgelegd.

Kan ik mijn CLT-woning verbouwen?

Inderdaad. Je hebt ongeveer dezelfde rechten als elke andere eigenaar. Voor sommige grote werken moet je wel de toestemming vragen (werken die de waarde erg zouden doen dalen, of te veel zouden doen stijgen – waardoor de woning achteraf niet meer betaalbaar zou zijn voor mensen met een laag inkomen).
De investeringen die je zelf doet voor de verbetering van je huis krijg je ook terug wanneer je later de woning zou verkopen. (ze worden, met andere woorden, niet afgetrokken van de verkoopprijs)

Moet ik rente betalen als ik een CLT-woning koop?

Ja. Sommige moslims, die omwille van hun geloofsovertuiging geen rente kunnen betalen voor de afbetaling van hun lening, zien in de formule van winstherverdeling bij verkoop van een CLT-woning een echo van dat religieuze voorschrift. Toch moet ook voor de aankoop van een CLT-woning een hypothecaire lening worden aangegaan, bijvoorbeeld een sociale lening bij het Woningfonds. Het CLT-systeem is dus niet rentevrij.

Wat gebeurt er als de Community Land Trust failliet gaat?

In de Verenigde Staten, de thuisbasis van de Community Land Trust beweging, is het nog nauwelijks voorgekomen dat een CLT over kop is gegaan.
Maar je kan maar beter op het ergste voorbereid zijn. Wanneer de Brusselse CLT wordt opgericht zal er voor gezorgd worden dat, moest dit ooit gebeuren, de gronden worden overgemaakt aan een publieke instelling die gelijkaardige doelstellingen heeft als de CLT, en dat de contracten die de CLT verbonden met de bewoners overgaan op deze nieuwe instelling.

De kunstwerken op deze pagina’s zijn het werk van de kinderen van de Molenbeekse organisatie Notre Coin du Quartier.

2 commentaires sur “FAQ

  1. Pingback: Lancement d’un nouveau projet | community land trust bxl

  2. Choon KANG
    27 décembre 2016

    Dear Sir,
    I went reunion in November. But I didn’t decide and I didn’t registered.

    Now, I decided to have own house.
    Can I do attend again for next reunion meeting?

    Sincerely
    Choon KANG

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s

Agenda CLTB

  • Pose de la première pierre projet Arc-en-Ciel 15 mars 2017
  • Assemblée Générale - Algemene Vergadering 25 mars 2017

Like us on facebook

Follow me on Twitter

Avec le soutien de – Met steun van het

%d blogueurs aiment cette page :